Déposée le 20 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMECONOMISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMECO domicilié(e) 4 rue de la gare - 27620 - GASNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 690 862 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque COMECONOMISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMECO, société à responsabilité limitée - 4 rue de la gare - 27620 - GASNY - France - SIREN 484690862
SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09
Renouvellement sans limitation n°2054940 - Publication au BOPI 1995-43
Inscription - Transmission de propriété n°20353 - Publication au BOPI
Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420992 - Publication au BOPI 2005-10-24
Inscription - Transmission de propriété n°20679 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°35256 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296680 - Publication au BOPI 2005-09-08
Inscription le 30 septembre 2015 - Changement d'adresse n°655430 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-09-30
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598462 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30
Générateurs, machines et turbines à vapeur, chaudières, condensateurs, réchauffeurs d'eau, surchauffeurs et leurs organes, tous articles de chaudronnerie et de tuyauterie, des échangeurs de chaleur, aérochauffeurs, économiseurs de combustible, réchauffeurs d'air, accumulateurs de vapeur et de chaleur, appareils et chaudières pour chauffage, régulateurs de tirage, aspirateurs de cheminée, appareils capteurs de suie brûleurs, foyers, fours, réchauds, générateurs de gaz et analogues, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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